ELEKTRISCHE LADEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4191812 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4191812
Numéro de demande
EP22215308
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2010
Publié
7 juin 2023
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 août 2030
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B60L 53/80 (2019.01)
B60L 55/00 (2019.01)
Priorité
DE 102009038033 19.08.2009
Divisionnaire de
EP10742848
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Inventeur

Diedrichs, Volker

18209 Bad Doberan, DE

Beekmann, Alfred

26639 Wiesmoor, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.