BILDSENSOR MIT HOHEM DYNAMIKBEREICH
Brevet européen · EP4192003 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4192003
- Numéro de demande
- EP21212076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2021
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 27 mars 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 25/581 (2023.01)H04N 25/583 (2023.01)H04N 25/587 (2023.01)H04N 25/78 (2023.01)H04N 25/79 (2023.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 27 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
Parties
Inventeur
CEULEMANS, Bart
2560 Nijlen, BE
BOGAERTS, Jan
2860 Sint-Katelijne-Waver, BE
WOLFS, Bram
3221 Nieuwrode, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.