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Brevet européen · EP4192039 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4192039
- Numéro de demande
- EP21861644
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2021
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H04W 4/00 (2018.01)H04W 88/06 (2009.01)H04W 72/12 (2023.01)
- Priorité
- JP 2020146146 31.08.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/031249 25.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/045222 03.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
FUJISHIRO, Masato
Kyoto-shi, Kyoto 612-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.