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Brevet européen · EP4192039 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4192039
Numéro de demande
EP21861644
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2021
Publié
7 juin 2023
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
24 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H04W 4/00 (2018.01)
H04W 88/06 (2009.01)
H04W 72/12 (2023.01)
Priorité
JP 2020146146 31.08.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/031249 25.08.2021
Publication PCT
WO2022/045222 03.03.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Inventeur

FUJISHIRO, Masato

Kyoto-shi, Kyoto 612-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.