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Brevet européen · EP4192109 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4192109
- Numéro de demande
- EP20947656
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2020
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H04W 36/28 (2009.01)H04W 72/04 (2023.01)H04W 28/10 (2009.01)H04W 28/02 (2009.01)H04W 28/082 (2023.01)H04W 28/08 (2023.01)H04W 76/15 (2018.01)H04W 84/12 (2009.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/028670 27.07.2020
- Publication PCT
- WO2022/024170 03.02.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
KISHIDA, Akira
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
NAGATA, Kengo
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
INOUE, Yasuhiko
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
ASAI, Yusuke
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
TAKATORI, Yasushi
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.