KARTUSCHE FÜR EIN DAMPFERZEUGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4192275 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4192275
- Numéro de demande
- EP21758653
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2021
- Publié
- 14 juin 2023
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A24F 40/42 (2020.01)A24F 40/40 (2020.01)A24F 40/10 (2020.01)
- Priorité
- WO PCT/CN2020/108281 10.08.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/072133 09.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/034006 17.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
TAN, Hee Khiem
13400 Butterworth, Penang, MY
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.