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Brevet européen · EP4192306 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4192306
- Numéro de demande
- EP21751633
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2021
- Publié
- 14 juin 2023
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A45F 3/16 (2006.01)B65D 21/04 (2006.01)
- Priorité
- US 202063062143 P 06.08.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/056821 27.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/029564 10.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 17 sept. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Kenton, Oliver Smith, Gouden Leeuw 515, 1103 KL Amsterdam, Pays-Bas → Smith, Kenton Oliver, Gouden Leeuw 515, 1103 KL Amsterdam, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 17 sept. 2025
Inventeur
- Inventeur
- Kenton, Oliver Smith, Gouden Leeuw 515, 1103 KL Amsterdam, Pays-Bas → Smith, Kenton Oliver, Gouden Leeuw 515, 1103 KL Amsterdam, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
Smith, Kenton Oliver
1103 KL Amsterdam, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.