MÖBELKOMPONENTE

Brevet européen · EP4192307 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4192307
Numéro de demande
EP21759258
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2021
Publié
14 juin 2023
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A47B 13/08 (2006.01)
A47B 77/02 (2006.01)
A47B 77/08 (2006.01)
A47B 96/20 (2006.01)
Priorité
DE 102020120930 07.08.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/071759 04.08.2021
Publication PCT
WO2022/029171 10.02.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

ambigence GmbH & Co. KG

Anton-Hettich-Straße 12-16, 32278 Kirchlengern, DE

Coko-Werk GmbH & Co. KG

Porschestraße 1-11, 32107 Bad Salzuflen, DE

Inventeur

POPPENBORG, Norbert

32105 Bad Salzuflen, DE

GÖTZ, Gerhard

32257 Bünde, DE

RODAX, Dirk

32429 Minden, DE

BÖKE, Jan-Hendrik

32457 Porta Westfalica, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.