MÖBELMODUL

Brevet européen · EP4192310 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4192310
Numéro de demande
EP21730148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2021
Publié
14 juin 2023
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A47C 4/02 (2006.01)
A47C 19/00 (2006.01)
Priorité
DE 202020104512 U 05.08.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/064207 27.05.2021
Publication PCT
WO2022/028750 10.02.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

Ikono GmbH & Co. KG

Otto-Hahn-Str. 11, 33104 Paderborn, DE

Inventeur

KRAMM, Olaf

59505 Bad Sassendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.