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Brevet européen · EP4192375 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4192375
- Numéro de demande
- EP21759148
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2021
- Publié
- 14 juin 2023
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/04 (2006.01)
- Priorité
- BE 202005560 05.08.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/057030 02.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/029592 10.02.2022
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 6 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Inventeur
PUTZEYS, Guy
8510 Bellegem, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.