PROTHESENFUSS
Brevet européen · EP4192398 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4192398
- Numéro de demande
- EP21762366
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2021
- Publié
- 14 juin 2023
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61F 2/66 (2006.01)A61F 2/50 (2006.01)A61F 2/68 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020120498 04.08.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/071650 03.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/029114 10.02.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
MÖNICKE, Carsten
37115 Duderstadt, DE
MEYER, Hermann
37073 Göttingen, DE
KARSTENS, Martin
37073 Göttingen, DE
KRENZ, Hannes
01309 Dresden, DE
OTT, Tobias
37339 Wehnde, DE
KUBITZ, Sven
37083 Göttingen, DE
SCHWARTZ, Miclas
37083 Göttingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.