LABORKUGELMÜHLE
Brevet européen · EP4192621 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4192621
- Numéro de demande
- EP22769927
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2022
- Publié
- 14 juin 2023
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B02C 17/14 (2006.01)B02C 17/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021122355 30.08.2021DE 102021126268 11.10.2021DE 102021128267 29.10.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/073910 29.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/031097 09.03.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
ORHAN, Zilan
40724 Hilden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.