FORMVORRICHTUNG UND -VERFAHREN
Brevet européen · EP4192663 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4192663
- Numéro de demande
- EP21765708
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2021
- Publié
- 14 juin 2023
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B29C 43/36 (2006.01)B29C 33/30 (2006.01)B29C 43/34 (2006.01)B29C 45/33 (2006.01)B29C 45/56 (2006.01)B29C 33/00 (2006.01)B29L 1/00 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)B29L 31/56 (2006.01)B29K 1/00 (2006.01)B29L 31/28 (2006.01)
- Priorité
- IT 202000019351 05.08.2020IT 202000019360 05.08.2020IT 202000032156 23.12.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/057215 05.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/029687 10.02.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 21 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 21.11.2025
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
PUCCI, Fabrizio
40023 Castel Guelfo Di Bologna (Bologna), IT
PARRINELLO, Fiorenzo
40059 Medicina (Bologna), IT
ZANOTTI, Davide
40026 Imola (Bologna), IT
PIRAZZOLI, Francesco
40026 Imola (Bologna), IT
MAZZOTTI, Giovanni
40139 Bologna, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.