LAGERUNGSSYSTEM FÜR EINEN ROTATIONSZERSTÄUBER
Brevet européen · EP4193070 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4193070
- Numéro de demande
- EP21755409
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2021
- Publié
- 14 juin 2023
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 3/10 (2006.01)F16C 17/02 (2006.01)F16C 17/04 (2006.01)B05B 5/04 (2006.01)F16C 17/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020120536 04.08.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/071526 02.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/029056 10.02.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Inventeur
HESS, Arved
78464 Konstanz, DE
KLEINHANS, Tobias
71726 Benningen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.