SCHIEBER
Brevet européen · EP4193081 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4193081
- Numéro de demande
- EP21852219
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2021
- Publié
- 14 juin 2023
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F16K 3/314 (2006.01)F16K 17/04 (2006.01)F16K 15/02 (2006.01)F16K 31/12 (2006.01)A62C 35/68 (2006.01)F16K 39/04 (2006.01)
- Priorité
- US 202063060760 P 04.08.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/044263 03.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/031646 10.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
PATEL, Devang
Bedfordshire LU1 3RW, GB
HILL, Gene
Odessa, Missouri 64076, US
TWOREK, Andrew
Overland Park, Kansas 66213, US
MILLER, E. Dean
Lee's Summit, Missouri 64081, US
STILWELL, Bradford T.
Blue Springs, Missouri 64015, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.