ERKENNUNG VON KÜHLLECKS
Brevet européen · EP4193101 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4193101
- Numéro de demande
- EP21854111
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2021
- Publié
- 14 juin 2023
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F25B 49/00 (2006.01)F24F 11/36 (2018.01)
- Priorité
- US 202016988269 07.08.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/044959 06.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/032108 10.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
BUTLER, Brian R.
Sidney, Ohio 45365-0669, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.