LANCEUR DE PROJECTILE

Brevet européen · EP4193113 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4193113
Numéro de demande
EP21773129
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2021
Publié
14 juin 2023
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F41F 3/08 (2006.01)
Priorité
FR 2008315 06.08.2020
Demande PCT
PCT/FR2021/051435 02.08.2021
Publication PCT
WO2022/029383 10.02.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Aresia-Valenton

Rue du 8 mai 1945, 94460 Valenton, FR

Inventeur

GUARALDO, Denis

94460 Valenton, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.