FELDGERÄT DER AUTOMATISIERUNGSTECHNIK
Brevet européen · EP4193130 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4193130
- Numéro de demande
- EP21745795
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2021
- Publié
- 14 juin 2023
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- C08K 3/22 (2006.01)G01F 1/58 (2006.01)G01F 15/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020120592 04.08.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/069936 16.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/028854 10.02.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
SULZER, Thomas
4058 Basel
TSCHAMBSER, Florent
68220 Hesingue, FR
DREHER, Lars
79282 Ballrechten Dottingen, DE
WOHLGEMUTH, Werner
4206 Seewen
HUG, Timothy-James
8472 Seuzach
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.