VERARBEITUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4193250 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4193250
- Numéro de demande
- EP21758108
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2021
- Publié
- 14 juin 2023
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 9/30 (2018.01)
- Priorité
- GB 202012418 10.08.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/072253 10.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/034063 17.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Inventeur
PEDERSEN, Frode
7052 Trondheim, NO
NESS, Torbjorn Viem
7052 Trondheim, NO
BRELOT, Jean-Baptiste
7052 Trondheim, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.