PROCÉDÉ DE CARACTERISATION D'UNE STRUCTURE FIBREUSE TISSÉE

Brevet européen · EP4193334 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4193334
Numéro de demande
EP21773644
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2021
Publié
14 juin 2023
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G06T 7/00 (2017.01)
G06T 7/32 (2017.01)
Priorité
FR 2008290 05.08.2020
Demande PCT
PCT/FR2021/051437 03.08.2021
Publication PCT
WO2022/029385 10.02.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Safran Aircraft Engines

SAFRAN AIRCRAFT ENGINES

2 boulevard du Général Martial Valin, 75015 Paris, FR

SAFRAN

2, Boulevard du Général Martial Valin, 75015 Paris, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, Rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Ecole Normale Supérieure Paris-Saclay

4 Avenue des Sciences, 91190 Gif-sur-Yvette, FR

Inventeur

SCHNEIDER-DIE-GROSS, Julien, Paul

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

BELHAJ SAAD, Intisar

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

MENDOZA QUISPE, Arturo

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

PARRA, Estelle, Marie, Laure

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

ROUX, Stéphane

93110 ROSNY-SOUS-BOIS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.