ORGANE ROTATIF
Brevet européen · EP4194224 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4194224
- Numéro de demande
- EP22212915
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2022
- Publié
- 14 juin 2023
- Délivré
- 25 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B60B 1/00 (2006.01)B60B 1/06 (2006.01)B60B 19/10 (2006.01)F03D 9/32 (2016.01)
- Priorité
- FR 2113354 13.12.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 31 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 31.10.2024
- 25 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
Parties
Inventeur
GERVAIS, Jacques
24000 PERIGUEUX, FR
PAVAILLON, Joël
24660 COULOUNIEIX-CHAMIERS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.