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Brevet européen · EP4194229 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4194229
Numéro de demande
EP21853460
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2021
Publié
14 juin 2023
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
4 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B60C 11/13 (2006.01)
B60C 11/03 (2006.01)
B60C 11/12 (2006.01)
Priorité
JP 2020133001 05.08.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/029179 05.08.2021
Publication PCT
WO2022/030599 10.02.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Inventeur

KIDESAKI, Takashi

Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.