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Brevet européen · EP4194382 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4194382
- Numéro de demande
- EP21875526
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2021
- Publié
- 14 juin 2023
- Délivré
- 20 nov. 2024
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 5/02 (2006.01)B41J 2/01 (2006.01)G03G 15/00 (2006.01)B29D 29/06 (2006.01)B41J 11/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020163997 29.09.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/035388 27.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/071224 07.04.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 20 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
Parties
Inventeur
Komaki-shi Aichi 485-8550, JP
Komaki-shi Aichi 485-8550, JP
Komaki-shi Aichi 485-8550, JP
Komaki-shi Aichi 485-8550, JP
Komaki-shi Aichi 485-8550, JP
Komaki-shi Aichi 485-8550, JP
Komaki-shi Aichi 485-8550, JP
Komaki-shi Aichi 485-8550, JP
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Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.