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Brevet européen · EP4194382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4194382
Numéro de demande
EP21875526
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2021
Publié
14 juin 2023
Délivré
20 nov. 2024
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 5/02 (2006.01)
B41J 2/01 (2006.01)
G03G 15/00 (2006.01)
B29D 29/06 (2006.01)
B41J 11/00 (2006.01)
Priorité
JP 2020163997 29.09.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/035388 27.09.2021
Publication PCT
WO2022/071224 07.04.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 20 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

Parties

Inventeur

NISHIOKA, Hironari

Komaki-shi Aichi 485-8550, JP

INOUE, Daisuke

Komaki-shi Aichi 485-8550, JP

HAYASAKI, Yasuyuki

Komaki-shi Aichi 485-8550, JP

SAKAMOTO, Sho

Komaki-shi Aichi 485-8550, JP

WATANABE, Yasuhide

Komaki-shi Aichi 485-8550, JP

MISUMI, Fumio

Komaki-shi Aichi 485-8550, JP

ITO, Daiki

Komaki-shi Aichi 485-8550, JP

MARUYAMA, Isamu

Komaki-shi Aichi 485-8550, JP

NAKAICHI, Shingo

Komaki-shi Aichi 485-8550, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.