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Brevet européen · EP4194552 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4194552
- Numéro de demande
- EP21854391
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2021
- Publié
- 14 juin 2023
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- C12N 15/11 (2006.01)C12N 15/115 (2010.01)C12Q 1/6804 (2018.01)G01N 33/53 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020132829 05.08.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/028281 30.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/030378 10.02.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
KUZUYA, Akinori
Suita-shi, Osaka 565-0841, JP
TAKAHASHI, Nozomu
Suita-shi, Osaka 564-0061, JP
OKAMOTO, Yuta
Suita-shi, Osaka 565-0842, JP
KONO, Sachiko
Ibaraki-shi, Osaka 567-0031, JP
KATO, Chihiro
Osaka-shi, Osaka 533-0004, JP
SAITO, Keita
Tokyo 113-0021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.