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Brevet européen · EP4194576 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4194576
- Numéro de demande
- EP21873694
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2021
- Publié
- 14 juin 2023
- Délivré
- 12 juin 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 29/08 (2006.01)B23C 5/06 (2006.01)B23C 5/16 (2006.01)C22C 1/05 (2023.01)H05K 3/00 (2006.01)B22F 5/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/038226 15.10.2021
- Publication PCT
- WO2023/062818 20.04.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 12 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
Parties
Inventeur
YAMAKAWA, Takahiro
Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP
UCHINO, Katsuya
Ono-shi, Hyogo 675-1322, JP
HIROSE, Kazuhiro
Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP
YAMAMOTO, Tsuyoshi
Ono-shi, Hyogo 675-1322, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.