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Brevet européen · EP4194618 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4194618
- Numéro de demande
- EP21872100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2021
- Publié
- 14 juin 2023
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- E02F 9/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020161094 25.09.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/031753 30.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/064968 31.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
NODA, Daisuke
Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP
YAMASHITA, Koji
Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP
DOI, Takayuki
Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP
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