ARBEITSMASCHINE

Brevet européen · EP4194621 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4194621
Numéro de demande
EP21928090
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2021
Publié
14 juin 2023
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E02F 9/22 (2006.01)
Priorité
JP 2021028971 25.02.2021
Demande PCT
PCT/JP2021/046387 15.12.2021
Publication PCT
WO2022/180997 01.09.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Hitachi Construction Machinery Co., Ltd

Hitachi Construction Machinery Co., Ltd.

16-1, Higashiueno 2-chome, Taito-ku,, Tokyo 110-0015, JP

Inventeur

HOSHINO Masatoshi

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

HIJIKATA Seiji

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

TSURUGA Yasutaka

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.