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Brevet européen · EP4194623 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4194623
Numéro de demande
EP21853367
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2021
Publié
14 juin 2023
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
E02F 9/26 (2006.01)
G06F 3/0482 (2013.01)
Priorité
JP 2020133138 05.08.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/029099 05.08.2021
Publication PCT
WO2022/030576 10.02.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Yanmar Holdings Co., Ltd.

1-32, Chayamachi, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka, 530-0013, JP

Inventeur

SUZUKI Shogo

Chikugo-shi, Fukuoka 833-0055, JP

KAWAGUCHI Daisuke

Chikugo-shi, Fukuoka 833-0055, JP

TAMURA Kazuki

Chikugo-shi, Fukuoka 833-0055, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.