KRAFTSTOFFREGELSYSTEM

Brevet européen · EP4194674 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4194674
Numéro de demande
EP22206033
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2022
Publié
14 juin 2023
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F02C 7/232 (2006.01)
F02C 9/46 (2006.01)
Priorité
GB 202117691 08.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Titulaire

Rolls-Royce Plc

Rolls-Royce plc

Kings Place, 90 York Way, London N1 9FX, GB

Inventeur

Bickley, Daniel J

Derby DE24 8BJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.