KLAPPENSERVOVENTIL
Brevet européen · EP4194705 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4194705
- Numéro de demande
- EP21461631
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2021
- Publié
- 14 juin 2023
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F15B 13/043 (2006.01)F16K 31/06 (2006.01)F16K 31/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
BUJEWICZ, Maciej
51-317 Wroclaw, PL
KORCZYNSKI, Marcin
51-317 Wroclaw, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.