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Brevet européen · EP4194726 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4194726
- Numéro de demande
- EP21853139
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2021
- Publié
- 14 juin 2023
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F04B 27/18 (2006.01)F16K 1/36 (2006.01)F16K 1/38 (2006.01)F16K 1/54 (2006.01)F16K 31/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020132384 04.08.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/027766 27.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/030311 10.02.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
HAYAMA Masahiro
Tokyo 105-8587, JP
KANZAKI Toshinori
Tokyo 105-8587, JP
URUSHIYAMA Keichi
Tokyo 105-8587, JP
FUKUDOME Kohei
Tokyo 105-8587, JP
SHIRAFUJI Keigo
Tokyo 105-8587, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.