VAKUUMPYROLYSEVORRICHTUNG FÜR EINE STROMBATTERIE
Brevet européen · EP4194753 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4194753
- Numéro de demande
- EP21859670
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2021
- Publié
- 14 juin 2023
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23G 7/00 (2006.01)F23G 5/033 (2006.01)F23G 5/027 (2006.01)F23G 5/44 (2006.01)B09B 3/00 (2022.01)B09B 5/00 (2006.01)H01M 10/54 (2006.01)C10B 47/18 (2006.01)B09B 3/40 (2022.01)H01M 10/00 (2006.01)C10B 53/00 (2006.01)B02C 4/08 (2006.01)B02C 4/44 (2006.01)B02C 19/18 (2006.01)B09B 3/35 (2022.01)B02C 23/38 (2006.01)B09B 101/16 (2022.01)
- Priorité
- CN 202010858434 24.08.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/091572 30.04.2021
- Publication PCT
- WO2022/041823 03.03.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Titulaire
No. 6 Zhixin Avenue Leping Town Sanshui District, Foshan, Guangdong 528137, CN
No. 508 East Jinning Road, Hi-Tech Zone, Ningxiang, Changsha, Hunan 410600, CN
No. 018, Jinsha East Road Jinzhou New District, Changsha, Hunan 410600, CN
Inventeur
Foshan, Guangdong 528137, CN
Foshan, Guangdong 528137, CN
Foshan, Guangdong 528137, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.