OPTISCHE STRUKTUR
Brevet européen · EP4194911 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4194911
- Numéro de demande
- EP22153121
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2022
- Publié
- 14 juin 2023
- Délivré
- 12 mars 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 6/34 (2006.01)F21V 8/00 (2006.01)G02B 5/18 (2006.01)G02B 27/42 (2006.01)
- Priorité
- US 202117547025 09.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
HSIEH, Hsin-Yi
320 Taoyuan City, TW
HSIEH, Chin-Chuan
30078 Hsin-Chu City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.