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Brevet européen · EP4195006 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4195006
Numéro de demande
EP23150908
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2017
Publié
14 juin 2023
Délivré
2 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G06F 3/042 (2006.01)
G02B 6/06 (2006.01)
Priorité
TR 201606367 13.05.2016
Divisionnaire de
EP17735248
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 13 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

  3. 6 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.06.2025

  4. 11 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

  5. 3 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

Parties

Inventeur

BUYUKSAHIN, Utku

Istanbul, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.