BATTERIEPACK UND BATTERIEMODUL
Brevet européen · EP4195373 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4195373
- Numéro de demande
- EP21852499
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2021
- Publié
- 14 juin 2023
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H01M 50/11 (2021.01)H01M 50/148 (2021.01)H01M 50/159 (2021.01)H01M 50/169 (2021.01)H01M 50/547 (2021.01)H01M 50/55 (2021.01)
- Priorité
- JP 2020134896 07.08.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/028545 02.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/030424 10.02.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
NAKAMOTO, Koutarou
Kyoto-shi, Kyoto 612-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.