WELLENLEITER-SCHNITTSTELLENSTRUKTUR

Brevet européen · EP4195401 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4195401
Numéro de demande
EP21859988
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2021
Publié
14 juin 2023
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H01P 1/04 (2006.01)
H01P 1/00 (2006.01)
Priorité
CN 202010895432 31.08.2020
Demande PCT
PCT/CN2021/107660 21.07.2021
Publication PCT
WO2022/042148 03.03.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

ZTE Corporation

ZTE Plaza Keji Road South Hi-Tech Industrial Park Nanshan District, Shenzhen, Guangdong 518057, CN

Inventeur

LI, Zhuo

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

WANG, Jing

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

ZHANG, Yong

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

SHU, Jianxun

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

ZHANG, Zhen

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.