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Brevet européen · EP4195411 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4195411
Numéro de demande
EP22159761
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2022
Publié
14 juin 2023
Délivré
1 mai 2024
Radié
24 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01Q 5/371 (2015.01)
H01Q 9/42 (2006.01)
H01Q 1/24 (2006.01)
H01Q 1/27 (2006.01)
Priorité
TW 110145601 07.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  2. 12 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

  3. 1 mai 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

Parties

Inventeur

CHEN, Yi Shien

New Taipei City, TW

YANG, Cheng-Chieh

New Taipei City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.