DETEKTIONSSYSTEM FÜR ENTLADUNGEN
Brevet européen · EP4195432 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4195432
- Numéro de demande
- EP21852930
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2021
- Publié
- 14 juin 2023
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H02H 3/16 (2006.01)H02H 3/50 (2006.01)H02B 1/42 (2006.01)G01R 31/12 (2020.01)G01R 31/14 (2006.01)G01R 31/50 (2020.01)G01R 31/52 (2020.01)
- Priorité
- JP 2020133523 06.08.2020JP 2021064554 06.04.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2021/028686 03.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/030467 10.02.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
MIYAMOTO, Atsushi
Nagakute-shi, Aichi 480-1189, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.