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Brevet européen · EP4195432 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4195432
Numéro de demande
EP21852930
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2021
Publié
14 juin 2023
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H02H 3/16 (2006.01)
H02H 3/50 (2006.01)
H02B 1/42 (2006.01)
G01R 31/12 (2020.01)
G01R 31/14 (2006.01)
G01R 31/50 (2020.01)
G01R 31/52 (2020.01)
Priorité
JP 2020133523 06.08.2020
JP 2021064554 06.04.2021
Demande PCT
PCT/JP2021/028686 03.08.2021
Publication PCT
WO2022/030467 10.02.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Inventeur

MIYAMOTO, Atsushi

Nagakute-shi, Aichi 480-1189, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.