TREIBERSCHALTUNG
Brevet européen · EP4195509 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4195509
- Numéro de demande
- EP21820445
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2021
- Publié
- 14 juin 2023
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H03K 19/0944 (2006.01)H03K 19/017 (2006.01)H03K 19/0185 (2006.01)G11C 11/4093 (2006.01)G11C 7/10 (2006.01)H03K 5/156 (2006.01)
- Priorité
- CN 202010787892 07.08.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/076150 09.02.2021
- Publication PCT
- WO2022/027951 10.02.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
GU, Yinchuan
Hefei, Anhui 230000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.