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Brevet européen · EP4195921 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4195921
Numéro de demande
EP21856723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2021
Publié
21 juin 2023
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A01M 1/20 (2006.01)
A01M 29/12 (2011.01)
A61L 9/03 (2006.01)
Priorité
US 202063064750 P 12.08.2020
US 202063064995 P 13.08.2020
US 202163222256 P 15.07.2021
Demande PCT
PCT/US2021/045760 12.08.2021
Publication PCT
WO2022/036107 17.02.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Inventeur

CHOJNACKI, Adam

Bedford, MA 01730, US

HOLMES, Robert, G., Jr.

Bedford, MA 01730, US

BOURQUE, Steven, M.

Bedford, MA 01730, US

THOMAS, Justin Michael

Bedford, MA 01730, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.