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Brevet européen · EP4195997 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4195997
- Numéro de demande
- EP21749959
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2021
- Publié
- 21 juin 2023
- Délivré
- 31 janv. 2024
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 1/05 (2006.01)A61B 1/07 (2006.01)
- Priorité
- US 202063065037 P 13.08.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/041397 13.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/035538 17.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 11 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 31 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
Parties
Inventeur
HEDGES, Benjamin Perry
Santa Barbara, California 93111, US
DOMINGUEZ, Zachary
Carpinteria, California 93013, US
MELTON, Andrew W.
Santa Barbara, California 93105, US
KELLAR, Ryan
Naples, Florida 34119, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.