ENDOLUMINALE ROBOTISCHE SYSTEME
Brevet européen · EP4196038 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4196038
- Numéro de demande
- EP21766302
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2021
- Publié
- 21 juin 2023
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61B 34/20 (2016.01)A61B 17/062 (2006.01)A61B 34/30 (2016.01)A61B 34/10 (2016.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 17/04 (2006.01)A61B 1/00 (2006.01)A61B 1/04 (2006.01)A61B 1/05 (2006.01)A61B 1/273 (2006.01)A61B 1/307 (2006.01)A61B 1/313 (2006.01)A61B 1/267 (2006.01)G16H 20/40 (2018.01)G16H 30/40 (2018.01)G16H 40/63 (2018.01)G16H 30/20 (2018.01)
- Priorité
- US 202063064938 P 13.08.2020US 202117396759 08.08.2021
- Demande PCT
- PCT/US2021/045827 12.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/036154 17.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Inventeur
PRIOR, Scott J.
North Haven, Connecticut 06473, US
MOHAN, Arvind Rajagopalan
Woburn, Massachusetts 01801, US
KOMP, John W.
Boulder, Colorado 80301, US
PEINE, William J.
Boston, Massachusetts 02210, US
FRUSHOUR, Scott E.M.
Boulder, Colorado 80301, US
PICKERING, Chad A.
Woburn, Massachusetts 01801, US
KOPEL, Evgeni
4672559 Herzliya, Tel Aviv District, IL
ROSS, Anthony B.
Boulder, Colorado 80301, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.