CHIRURGISCHE KAMERA
Brevet européen · EP4196041 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4196041
- Numéro de demande
- EP21763293
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2021
- Publié
- 21 juin 2023
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61B 90/00 (2016.01)A61B 17/34 (2006.01)A61B 34/20 (2016.01)A61B 90/30 (2016.01)
- Priorité
- EP 20190660 12.08.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/072525 12.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/034183 17.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 22 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valet Patent Services, LLP, Greg Sach, c/o SwissMailBox Sàrl, Rue Le-Corbusier 12, Suite 129, 1208 Genève
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
POULSEN, Henrik Bisgaard
3550 Slangerup, DK
LARSEN, Peter Ladegaard
2400 Copenhagen NV, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.