VERBINDUNGSSYSTEME FÜR ATEMGERÄT
Brevet européen · EP4196236 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4196236
- Numéro de demande
- EP21765598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2021
- Publié
- 21 juin 2023
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A62B 9/04 (2006.01)A62B 25/00 (2006.01)H01R 13/62 (2006.01)
- Priorité
- GB 202012558 12.08.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/072534 12.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/034188 17.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
MUIR, Derek
Durham DH7 9UR, GB
ELSAADANI, Amr
Gateshead, NE8 1AP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.