SEPARATOREINSATZ UND SEPARATOR

Brevet européen · EP4196282 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4196282
Numéro de demande
EP21758090
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2021
Publié
21 juin 2023
Délivré
2 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
4 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B04B 1/08 (2006.01)
B04B 7/02 (2006.01)
B04B 7/04 (2006.01)
B04B 7/08 (2006.01)
B04B 9/12 (2006.01)
B04B 11/02 (2006.01)
B04B 9/04 (2006.01)
Priorité
DE 102020121420 14.08.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/071876 05.08.2021
Publication PCT
WO2022/033952 17.02.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 13 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

  4. 9 juil. 2025

    Inventeur

    Inventeur
    GÖHMANN, Rüdiger, 59302 Oelde, Allemagne, HELMRICH, Kai, 48317 Drensteinfurt, Allemagne, QUITER, Kathrin, 48317 Drensteinfurt, Allemagne, SCHULZ, Andreas, 59269 Beckum, Allemagne → GÖHMANN, Rüdiger, 59302 Oelde, Allemagne, HELMRICH, Kai, 48317 Drensteinfurt, Allemagne, QUITER, Kathrin, 48317 Drensteinfurt, Allemagne, SCHULZ, Andreas, 59269 Beckum, Allemagne, BURKART, Jürg, 8964 Rudolfstetten, STÖCKLI, Simon, 9038 Rehetobel

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

  5. 30 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  6. 3 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

Parties

Inventeur

GÖHMANN, Rüdiger

59302 Oelde, DE

HELMRICH, Kai

48317 Drensteinfurt, DE

QUITER, Kathrin

48317 Drensteinfurt, DE

SCHULZ, Andreas

59269 Beckum, DE

BURKART, Jürg

8964 Rudolfstetten

STÖCKLI, Simon

9038 Rehetobel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.