SEPARATOREINSATZ UND SEPARATOR
Brevet européen · EP4196285 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4196285
- Numéro de demande
- EP21758091
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2021
- Publié
- 21 juin 2023
- Délivré
- 2 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B04B 11/02 (2006.01)B04B 11/08 (2006.01)B04B 9/12 (2006.01)B04B 7/02 (2006.01)B04B 7/08 (2006.01)B04B 1/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020121422 14.08.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/071878 05.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/033953 17.02.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 9 juil. 2025
Inventeur
- Inventeur
- GÖHMANN, Rüdiger, 59302 Oelde, Allemagne, HELMRICH, Kai, 48317 Drensteinfurt, Allemagne, QUITER, Kathrin, 48317 Drensteinfurt, Allemagne, SCHULZ, Andreas, 59269 Beckum, Allemagne → GÖHMANN, Rüdiger, 59302 Oelde, Allemagne, HELMRICH, Kai, 48317 Drensteinfurt, Allemagne, QUITER, Kathrin, 48317 Drensteinfurt, Allemagne, SCHULZ, Andreas, 59269 Beckum, Allemagne, BURKART, Jürg, 8964 Rudolfstetten, STÖCKLI, Simon, 9038 Rehetobel
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 31 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.10.2024
- 3 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
Parties
Inventeur
59302 Oelde, DE
48317 Drensteinfurt, DE
48317 Drensteinfurt, DE
59269 Beckum, DE
8964 Rudolfstetten
9038 Rehetobel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.