KRAFTFAHRZEUG

Brevet européen · EP4196358 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4196358
Numéro de demande
EP21739099
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2021
Publié
21 juin 2023
Délivré
7 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 juin 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B60G 7/00 (2006.01)
Priorité
DE 102020121159 12.08.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/068139 01.07.2021
Publication PCT
WO2022/033762 17.02.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Titulaire

Audi AG

Auto-Union-Str. 1, 85045 Ingolstadt, DE

Inventeur

BAIER, Sebastian

36163 Poppenhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.