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Brevet européen · EP4196486 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4196486
- Numéro de demande
- EP21762641
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2021
- Publié
- 21 juin 2023
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07F 15/00 (2006.01)C09K 11/06 (2006.01)H10K 85/30 (2023.01)
- Priorité
- EP 20190795 13.08.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/072214 10.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/034046 17.02.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
HAYER, Anna
64293 DARMSTADT, DE
LINGE, Rouven
64293 DARMSTADT, DE
AUCH, Armin
64293 DARMSTADT, DE
STOESSEL, Philipp
64293 DARMSTADT, DE
KOENEN, Nils
64293 DARMSTADT, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.