PYROLYSE UND DEPOLYMERISIERUNG VON REIFENMATERIAL
Brevet européen · EP4196548 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4196548
- Numéro de demande
- EP21778079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2021
- Publié
- 21 juin 2023
- Délivré
- 26 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C10B 53/07 (2006.01)C08J 11/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 11842020 18.09.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/075537 16.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/058455 24.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 23 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- dynamXIP GmbH, Lichtstrasse 35, 4056 Basel
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
STAPELA, Annelie
4125 Riehen
ROSSOUW, Mathys Johannes
1001 Rayton Gauteng, ZA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.