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Brevet européen · EP4196676 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4196676
- Numéro de demande
- EP21752677
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2021
- Publié
- 21 juin 2023
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F03C 1/40 (2006.01)F04B 1/295 (2020.01)F04B 1/324 (2020.01)F04B 49/00 (2006.01)F04B 53/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020210397 14.08.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/071438 30.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/033899 17.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
GOELLNER, Wilhelm
6430 Nordborg, DK
BABUSA, Andrej
6430 Nordborg, DK
LAFFRENZEN, Heiko
6430 Nordborg, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.