TRENNELEMENT
Brevet européen · EP4196686 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4196686
- Numéro de demande
- EP22701151
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2022
- Publié
- 21 juin 2023
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 1/14 (2006.01)B32B 25/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021000744 13.02.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/050109 05.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/171367 18.08.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Inventeur
WEBER, Norbert
66125 Saarbrücken, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.